maison des echecs
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Chariot

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Conditions d'utilisation

## Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les ventes de pièces de moteur effectuées par Greenspeed, inscrite au registre du commerce sous le numéro BE0438.935.589, dont le siège social est situé à 73 drève de Linkebeek, 1640 Rhode Saint Genèse, Belgique.

## Article 2 : Champ d'application

Les CGV s'appliquent à toute commande passée par un client sur le site greenspeed et aux commandes passées par courrier électronique. Elles prévalent sur toute autre version ou document contradictoire.

## Article 3 : Produits

Les produits proposés à la vente sont des pièces de moteur. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible sur le site.

## Article 4 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, TVA comprise, hors frais de livraison. Greenspeed se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

## Article 5 : Ordre

La confirmation de la commande par le client vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client recevra un courrier électronique de confirmation de sa commande.

## Article 6 : Paiement

Le paiement s'effectue par carte de crédit ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement. En cas de retard de paiement, des intérêts de retard seront appliqués conformément à la législation en vigueur, conformément à la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales. Les marchandises restent la propriété de Greenspeed jusqu'au paiement intégral.

## Article 7 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits.

## Article 8 : Droit de rétractation

Conformément à la législation applicable, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et non endommagés, avec tous les accessoires, dans leur emballage d'origine, et accompagnés d'une copie de la facture d'achat.

## Article 9 : Garantie

Les produits sont garantis contre tout défaut de conformité et les vices cachés pendant une période de 2 ans à compter de la livraison.

## Article 10 : Responsabilité

Greenspeed n'est pas responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation des produits vendus. Le client est responsable du montage correct des pièces et doit vérifier leur bon fonctionnement avant utilisation. Greenspeed décline toute responsabilité en cas de montage incorrect ou d'utilisation incorrecte des pièces.

## Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du sitegreenspeed sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Greenspeed.

## Article 12 : Données à caractère personnel

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées pour le traitement et la gestion des commandes. Conformément à la loi, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à ses données personnelles.

## Article 13 : Différends

En cas de litige, les parties tenteront de le résoudre à l'amiable. A défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.

## Article 14 : Droit applicable

Les présents T&C sont soumis au droit belge.

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